Statuts et chartes

Statuts et chartes
Les statuts originaux ont été adoptés par l’assemblée générale constitutive du 19 juin 1975.

Ils ont été modifiés le 10 juin 1987 et le 8 juin 1988 et sont remplacés par les présents statuts adoptés lors de l’assemblée générale ordinaire le 12 juin 2008

Table des matières

I. Dispositions générales
A. Buts
B. Siège et durée

II. Sociétaires
A. Membre ordinaire
B. Admission
C. Cotisation
D. Congé
E. Démission
F. Amende, Suspension ou Exclusion
G. Membre passif
H. Membre d’honneur
I. Droits
J. Obligations

III. Assemblée générale
A. Convocation
B. Compétences
C. Décisions
D. Vérification

IV. Comité
A. Nomination
B. Composition
C. Compétences
D. Décisions
E. Signature

V. Dispositions financières et responsabilités
A. Avoirs
B. Responsabilité
C. Assurances
D. Exercice comptable

VI. Disposition finales
A. Adoption
B. Dissolution

I. Dispositions générales

A. Buts
1. Le club du VBC Etoile-Genève, anciennement Carouge VBC, anciennement Plainpalaisia FSG est une association conforme aux dispositions des articles 60 et suivants du Code civil suisse,
2. VBC Etoile-Genève a pour but de promouvoir le Volleyball.
3. VBC Etoile-Genève est une association sans but lucratif, neutre des points de vue politique et confessionnel. Afin de réaliser son but, l’association peut devenir membre d’autres associations et organisations, notamment dans le domaine sportif.
4. Elle refuse et combat l’utilisation de méthodes de dopage destinées à améliorer les performances.

B. Siège et durée
1. Le siège de l’association est à Genève et sa durée est illimitée.

II. Sociétaires

A. Membre ordinaire
1. Obtient le statut de membre ordinaire celui dont la demande d’admission a été validée par le comité et qui a payé sa cotisation.
2. Sur décision du comité, le membre ordinaire qui contribue au fonctionnement de l’association par des prestations spéciales peut être délié de son obligation de s’acquitter de la cotisation.

B. Admission
1. La demande d’admission comprend :
a) Une demande écrite d’admission ;
pour les enfants mineurs ou les personnes sous tutelle, la signature du répondant légal ou du détenteur de l’autorité parentale est exigée.
b) Une copie d’une pièce d’identité valable.
c) Une photo format passeport.
Pour les membres non licenciés, les points b et c sont facultatifs.
2. Le comité statue sur l’admission.

C. Cotisation
1. Le montant de la cotisation est fixé par l’assemblée générale.
2. La cotisation est annuelle et est payable en une fois.
3. Elle est due au plus tard le 31 décembre de la saison en cours.
4. Pour le membre admis après le 31 décembre, la cotisation est due au plus tard un mois après son admission.
5. Pour le membre admis après le 31 décembre, le montant de la cotisation peut être réduit sur décision du comité, mais doit au moins couvrir les frais d’acquisition de sa licence.
6. Le non-paiement de la cotisation peut entraîner une suspension d’activités dans l’association. En outre, des frais de rappel peuvent être facturés.

D. Congé
1. Une demande de congé peut être formulée en tout temps. Elle doit revêtir la forme écrite.
2. Le comité statue sur les modalités du congé (durée, cotisation,…).
3. Le congé dispense du versement des cotisations et autres frais de la période pendant lequel il a été accordé et suspend les droits de membre.

E. Démission
1. Tout membre peut se retirer de l’association en tout temps, en adressant par écrit sa démission au comité. La cotisation pour l’année civile en cours reste due et n’est pas remboursable. Une démission entraîne la perte de tout droit au sein de l’association, notamment remboursement de cotisation, droit de vote, etc.
2. Sur demande, le comité confirme la démission par lettre au membre démissionnaire qui est en règle avec l’association (équipement, clefs, cotisation, autres frais, etc).

F. Amende, Suspension ou Exclusion
1. Tout membre qui ne se conforme pas aux statuts, aux décisions de l’assemblée générale ou du comité ou qui porte préjudice aux intérêts de l’association est passible de sanctions.
2. L’amende, la suspension ou l’exclusion d’un membre sont des sanctions décidées par le comité.
3. Le membre dispose d’un droit de recours auprès de l’assemblée générale.
4. Tout recours doit être formulé par écrit dans les 30 jours suivant sa notification au membre concerné. Il est adressé au président de l’association qui le mettra à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale. Un recours n’entraîne pas d’effet suspensif.
5. La décision de l’assemblée générale est définitive et sans appel.

G. Membre passif
1. Le comité peut recevoir comme membre passif toute personne qui s’intéresse aux activités du club.
2. Les membres passifs peuvent être astreint au paiement d’une cotisation annuelle dont le montant minimum est fixé par l’assemblée générale.
3. Les membres passifs ne jouissent pas du droit de vote.

H. Membre d’honneur
1. Sur proposition du comité, l’assemblée générale peut conférer le titre de membre d’honneur aux personnes physiques ou morales qui ont rendu des services éminents à l’association.
2. Les membres d’honneur sont exemptés de cotisation. Ils ne jouissent pas du droit de vote, sauf s’ils sont encore actifs au sein de l’association.

I. Droits
Les membres ordinaires et d’honneur disposent des droits suivants :
1. participation aux activités de formation et de compétition de l’association dans le cadre des présents statuts ;
2. participation gratuite ou à des tarifs préférentiels aux activités de l’association, aux événements, etc.

J. Obligations
1. Tous les membres sont tenus de défendre les intérêts de l’association, de respecter les statuts, les règlements et les directives des organes, et de s’acquitter des cotisations annuelles.

III. Assemblée générale

A. Convocation
1. L’assemblée générale est l’organe suprême de l’association, elle est composée de tous les membres ayant le droit de vote.
2. Elle doit siéger une fois par année au moins.
3. La présence des membres ordinaires est obligatoire, toute absence non excusée au préalable ou non motivée est passible de sanction.
4. Elle est convoquée par le comité qui envoie la convocation comprenant l’ordre du jour 20 jours avant l’assemblée générale, le timbre postal pour les envois papier ou la date électronique pour les convocations électroniques faisant foi.
5. Les propositions doivent parvenir au comité 10 jours avant l’assemblée générale au plus tard, la date du timbre postal ou la date électronique faisant foi.
6. À la demande écrite du tiers des membres ayant le droit de vote ou du comité, le comité convoque une assemblée générale extraordinaire. Si le besoin le nécessite, le délai de convocation de l’assemblée extraordinaire peut être raccourci à quinze jours.

B. Compétences
L’assemblée générale :
1. approuve l’ordre du jour de l’assemblée générale ;
2. approuve le procès verbal de l’assemblée générale précédente ;
3. décide des recours individuels contre une sanction délivrée par le comité à un membre ;
4. approuve les rapports d’activité et les comptes ;
5. décharge le comité de l’exercice précédent ;
6. élit le président et les membres du comité ;
7. élit les vérificateurs des comptes et le suppléant ;
8. approuve les objectifs et le budget de l’exercice suivant ;
9. fixe le montant des cotisations annuelles ;
10. nomme les membres d’honneur ;
11. adopte les statuts et ses amendements ;
12. approuve la charte de l’association et ses amendements ;
13. dissout l’association (voir chapitre Dissolution, sous VI.B).

C. Décisions
1. Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents disposant du droit de vote. Ils disposent d’une voix chacun. Le vote par procuration est exclu.
2. En cas d’égalité des suffrages, le vote du président est prépondérant.
3. Les décisions se prennent à main levée, sauf si une personne présente ayant le droit de vote demande le vote à bulletin secret.
4. L’assemblée est dirigée par le président ou, en cas d’empêchement, par le vice-président ou un autre membre du comité.

D. Vérification
1. L’assemblée générale désigne deux vérificateurs des comptes et un suppléant parmi les membres ordinaires, à l’exclusion des membres du comité.
2. Ils sont chargés de vérifier la bonne tenue de la comptabilité de l’association et de la bonne gestion de ses finances.
3. Ils présentent un rapport sur l’exercice à l’assemblée générale.
4. Les vérificateurs sont élus pour trois ans, en tant que suppléant la première année, en tant que deuxième vérificateur la deuxième année et en tant que premier vérificateur la troisième année. Ils ne sont pas immédiatement rééligibles.

IV. Comité

A. Nomination
1. L’association confie sa direction à un comité de membres.
2. Le comité est dirigé par le président, qui est élu par l’assemblée générale.
3. L’élection du président, du trésorier et des membres du comité se fait par vote à la majorité simple des membres présents.
4. Le président et les membres du comité sont désignés pour un an, ils sont immédiatement et indéfiniment rééligibles.

B. Composition
1. Le comité est composé au minimum de trois membres, dont au moins un président et un trésorier.
2. À l’exception du président et du trésorier, le comité se constitue lui-même.
3. Le comité est composé de neuf personnes au plus.
4. Le comité peut associer à son fonctionnement des personnes exerçant des fonctions au sein de l’association.

C. Compétences
1. Le comité propose et organise des activités répondant aux buts de l’association ;
2. il œuvre dans le sens de la préservation des valeurs morales, de la réputation et des biens de l’association, et d’une transparence financière totale relative aux contrats de travail sous réserve des obligations légales ;
3. il administre les membres (valide les demandes d’admission de nouveaux membres, confirme les démissions, décide des sanctions, décide des exemptions ou des réductions de cotisation) ;
4. il organise et convoque l’assemblée générale ordinaire, l’assemblée générale extraordinaire le cas échéant ;
5. il prend toutes les décisions appropriées à la gestion de l’association dans le respect des objectifs annuels approuvés par l’assemblée générale ;
6. il dispose de la compétence pour recruter.
7. il désigne les scrutateurs lors des assemblées générales.

D. Décisions
1. Le comité est convoqué par le président.
2. Il est dressé un procès-verbal des séances de comité qui est approuvé au début de la séance suivante.
3. Le comité définit un quorum de membres lui permettant de statuer valablement ; en cas d’égalité des suffrages, la voix du président est prépondérante.
4. Le trésorier dépose les fonds dans un(des) organisme(s) désigné(s) par le comité.

E. Signature
1. L’association est valablement engagée par les signatures collectives de son président ou de son remplaçant et d’un autre membre du comité, à l’exception des dépenses courantes figurant au budget, qui peuvent être signées individuellement par le trésorier.

V. Dispositions financières et responsabilités

A. Avoirs
1. l’avoir de l’association se compose de :
a) cotisations ;
b) dons et legs ;
c) subventions ;
d) autres sources de revenus (buvette, tournoi, loto, sponsoring, etc.);
e) la fortune ;
f) matériel acquis par l’association.

B. Responsabilité
Les engagements de l’association sont couverts exclusivement par sa fortune. La responsabilité des membres du comité et des membres n’est pas engagée.

C. Assurances
1. L’association ne répond pas des accidents, dommages matériels et prétentions en responsabilité civile causés aux membres dans le cadre de l’exercice d’une activité au sein de l’association. Les membres sont tenus de s’assurer personnellement.
2. L’association dispose d’une assurance responsabilité civile pour se couvrir des prétentions en dommages et intérêts élevées contre elle, en vertu des dispositions légales, à la suite de dommages corporels ou matériels.

D. Exercice comptable
L’exercice comptable commence le 1er juin et se termine le 31 mai.

VI. Disposition finales

A. Adoption
1. Les présents statuts remplacent les statuts du 19 juin 1975, remplacés par ceux du 10 juin 1987 et des modifications du 8 juin 1988 et ont été adoptés par l’assemblée générale du 12 juin 2008.
2. Ils entrent en vigueur immédiatement.
B. Dissolution
1. La dissolution de l’association nécessite une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet.
2. Le délai de convocation est de trois semaines au plus tard.
3. Le quorum d’un cinquième des membres de l’association est requis pour décider valablement de la dissolution.
4. Si le quorum n’est pas atteint, une seconde assemblée générale extraordinaire doit être convoquée par le comité dans les délais prévus, dont la capacité de décision est pleine et entière sans contrainte de quorum.
5. La décision de dissolution nécessite l’approbation des deux tiers des membres ordinaires présents. Les fonds et le matériel restants seront tenus à disposition d’une association ou d’une entité dont les buts sont similaires à ceux de l’association.

Genève, le 12 juin 2008.

Code de conduite des joueurs/participants

En sus de la Charte de conduite des personnes concernées par le Volleyball, je me conforme aux exigences suivantes durant toute activité tenue sous l’égide de Swiss Volley ou l’AGVB, associations et clubs affiliés dans mon rôle de joueur/participant dans le cadre d’activités organisées par ou sous les auspices de l’AGVB, associations ou clubs affiliés :

1. je respecte les droits, la dignité, la pudeur et la valeur des partenaires, adversaires, coaches, entraîneurs, arbitres, juges de ligne, marqueurs et spectateurs (je me change dans les vestiaires, jamais dans la salle)
2. je salue à l’arrivée et au départ les coaches, entraîneurs, partenaires, adversaires et toutes les personnes présentes, en donnant la main par exemple
3. je ne tolère aucun acte d’agression
4. je respecte le talent, le potentiel et l’évolution des joueurs partenaires et adversaires
5. je prends soin et respecte le matériel et les installations mis à disposition pour mon entraînement
6. je suis franc et honnête avec mon coach, mon entraîneur en ce qui concerne mes maladies et accidents, ainsi que mes capacités à m’entraîner complètement
7. j’évite en tout temps d’avoir des relations sexuelles avec mon coach, mon entraîneur ou tout comportement pouvant porter le discrédit sur ceux-ci
8. je me conduis de manière responsable en ce qui concerne mon langage, mon humeur et ma ponctualité
9. je m’efforce en tout temps d’avoir un comportement personnel irréprochable
10. j’applique les règles et respecte les décisions du corps arbitral, je formule tout recours selon la procédure formelle et respecte la décision finale
11. je suis honnête par mon comportement y compris avant l’entraînement ; je m’entraîne aussi sérieusement pour moi-même que pour mon équipe
12. je collabore avec les coaches, entraîneurs et staff dans le développement de programmes d’entraînements au plus haut niveau préparant adéquatement les compétitions
13. je respecte que pendant le match, seul(e) mon / ma capitaine d’équipe s’adresse aux arbitres dans un esprit de fair-play

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sous quelque forme que ce soit, surtout à titre gratuit, faite sans autorisation des auteurs est licite et vivement encouragée. Les modifications et textes dérivés doivent en conséquence également respecter cette règle. Les auteurs vous sont reconnaissants de ne pas oublier de citer la source

Code de conduite des arbitres, des juges de ligne et des marqueurs (corps arbitral)

En sus de la Charte de conduite des personnes concernées par le Volleyball, je me conforme aux exigences suivantes durant toute activité tenue sous l’égide de Swiss Volley ou l’AGVB, associations et clubs affiliés dans mon rôle d’arbitre, de juge de ligne ou de marqueur pour le compte de l’AGVB, associations ou clubs affiliés :
1. je place la sécurité et le bien-être des joueurs/participants au-dessus de tout
2. je m’identifie par la tenue ou tout autre signe distinctif officiels
3. je connais les dernières informations, règles et directives officielles qui réglementent le Volleyball et qui me sont fournies par mon association ou club
4. j’accepte la responsabilité de mes actions
5. je suis impartial
6. j’évite toute situation qui peut mener à un conflit d’intérêt
7. je suis courtois, respectueux et ouvert à la discussion et aux échanges
8. je valorise toute personne dans le sport
9. je respecte les coaches, entraîneurs, joueurs et le public et j’ai de la compréhension pour la tension qu’ils vivent en menant leur équipe et en étant exposé au stress de la compétition
10. je garde après la rencontre un comportement général et une tenue conforme à ma fonction

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Code de conduite des coaches et entraîneurs

En sus de la Charte de conduite des personnes concernées par le Volleyball, je me conforme aux exigences suivantes durant toute activité tenue sous l’égide de Swiss Volley ou l’AGVB, associations et clubs affiliés dans mon rôle de coach ou d’entraîneur pour le compte de l’AGVB, associations ou clubs affiliés :
1. je ne tolère aucun acte d’agression
2. je m’adresse aux joueurs et autres participants de manière polie en tenant compte de leurs besoins ; j’évite les formulations ouvertement négatives
3. j’arbore une tenue propre et adaptée à mon rôle, je me change dans les vestiaires réservés aux adultes
4. je reconnais le droit des joueurs de trouver conseil auprès d’autres coaches ou conseillers ; je collabore pleinement avec d’autres spécialistes (tels que pédagogues sportifs, médecins et physiothérapeutes)
5. je traite tous les joueurs de manière égale dans le cadre du contexte sportif, indépendamment du sexe, de la race, de leurs origines, de leur potentiel sportif, de leur couleur, de leur inclinaison sexuelle, de leur religion, de leur couleur politique, de leur statut socio-économique ou tout autre critère ; j’évite de laisser un jeune sur le banc de touche plus de 2/3 du temps
6. j’encourage et facilite l’autonomie et la responsabilisation des joueurs concernant leur comportement, leurs performances, décisions et actions ; mon attitude doit favoriser le développement de la confiance en soi des joueurs
7. je fais participer les joueurs aux décisions qui les concernent directement
8. j’encourage les joueurs à se respecter les uns et les autres, à attendre d’être respecté pour leurs qualités individuelles quel que soit leur niveau de jeu
9. je m’assure que les exercices et les objectifs sont adaptés à l’âge, l’expérience, les capacités et le contexte physique et psychologique des joueurs (temps de repos en suffisance, favoriser les jeux de ballon plutôt que des tours de terrain en principe interdits, exigences compatible avec la formation, l’activité professionnelle et la vie de famille)
10. je m’assure que tout contact physique entre joueurs soit motivé par la situation sportive et soit nécessaire au développement des aptitudes des joueurs
11. je suis particulièrement attentif au pouvoir que j’exerce sur les joueurs dans le contexte de mon rôle et j’évite toute intimité sexuelle avec les joueurs qui pourrait résulter de cettes ituation
12. j’évite toute situation compromettante ou qui pourrait être perçue comme telle avec les joueurs
13. je décourage explicitement et par l’action l’usage de toute substance visant à augmenter les performances, l’usage de l’alcool, du tabac et des stupéfiants
14. je n’exploite aucune relation de coach ou d’entraîneur à des fins personnelles, politiques ou économiques au détriment du meilleur intérêt des joueurs
15. j’accepte et respecte les règles officielles en faisant en sorte que les compétitions se déroulent dans le respect du fair-play et conformément aux règles établies ; je connais les dernières informations, règles et directives qui me sont fournies par mon association ou club
16. je n’intente aucune action visant à influencer les décisions de l’arbitre, déstabiliser ou énerver l’adversaire et / ou toute autre personne présente dans la salle de sport
17. je m’interdis de critiquer ou d’insulter un arbitre, car je favorise l’explication calme après le match
18. je connais et applique les règles, règlementations et standards et encourage les joueurs d’en faire de même ; j’accepte l’esprit et la lettre des règles
19. je suis honnête et ne triche pas avec les qualifications des joueurs

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Code de conduite des parents et des répondants

En sus de la Charte de conduite des personnes concernées par le Volleyball, je me
conforme aux exigences suivantes durant toute activité et événement tenus sous les
auspices de l’AGVB, associations et clubs affiliés:

1. je respecte les droits, la dignité et la valeur d’autrui
2. je me rappelle que mon enfant participe pour son propre plaisir et non le mien
3. je me concentre sur les efforts et les performances de mon enfant plutôt que sur la victoire ou la défaite
4. je ne ridiculise jamais ni ne hurle contre mon enfant et d’autres enfants pour avoir fait une faute ou avoir perdu une compétition, un match ou un set
5. je montre ma satisfaction pour une belle performance et un jeu maîtrisé à tous les joueurs (y compris les adversaires)
6. je montre un haut niveau de responsabilité en particulier lorsque j’ai affaire à ou lorsque je suis à proximité de personnes âgées de moins de 18 ans, mes paroles et mes actions sont exemplaires
7. je respecte les décisions du corps arbitral et j’invite les enfants à en faire de même
8. je veille à ce que mon enfant adopte un comportement sportif adéquat et fairplay lors d’une situation tendue
9. je ne maltraite et ne harcèle ni physiquement ni verbalement toute personne associé au Volleyball (joueur, coach, entraîneur etc.)
10. je respecte les droits, la dignité et la valeur de toute personne, indépendamment de son sexe, de ses aptitudes, de ses origines culturelles ou religieuses
11. je veux être un modèle positif
12. j’ai conscience des conséquences de mes propres écarts et de tout écart au présent code

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Code de conduite des spectateurs

En tant que spectateur de toute activité et événement tenus sous les auspices de l’AGVB, associations et clubs affiliés, je me conforme aux exigences suivantes durant ce type d’activité ou événement:

1. je respecte les décisions du corps arbitral et j’invite les plus jeunes à en faire de même
2. je ne ridiculise jamais ni n’apostrophe un joueur qui fait une faute ; je sais que les commentaires positifs sont motivants
3. je condamne l’usage de la violence sous toutes ses formes, qu’elle soit le fait de spectateurs, de coaches et entraîneurs, du corps arbitral ou de joueurs
4. je montre du respect aux adversaires de mon équipe ; sans eux, il n’y aurait pas de compétition
5. je m’interdis le recours à la violence, au harcèlement ou à tout abus sous toutes ses formes (je contrôle mon langage, je n’interpelle pas les joueurs, coaches, entraîneurs, corps arbitral ou d’autres spectateurs)
6. je respecte les droits, la dignité de toute personne indépendamment de son sexe, ses aptitudes, ses origines culturelles ou religieuses.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sous quelque forme que ce soit, surtout à titre gratuit, faite sans autorisation des auteurs est licite et vivement encouragée. Les modifications et textes dérivés doivent en conséquence également respecter cette règle. Les auteurs vous sont reconnaissants de ne pas oublier de citer la source

Version 001 du 12 juin 2008, pour le VBC Etoile-Genève
Sources :
1) OCIRT : http://www.geneve.ch/ocirt/sante_securite_travail/theme_prevention/mobbing.asp?inc
2) Australian Sports Commission http://www.ausport.gov.au/ethics/codegeneral.asp
3) La charte de l’éducateur sportif à laquelle j’adhère : http://www.lerespect.ch/Sport/Charte_de_l_educateur/Charte_de_l_Educateur.pdf
4) Charte des droits de l’enfant dans le sport, Jeunesse et Sport : http://www.geneve.ch/slj/Manifestations/chartescalad.html
5) Code de comportement de la Commission technique et des Juniors de l’ANF : http://www.football.ch/anf/cm/Code%20de%20conduite.html
6) Les sept principes de la Charte d’éthique du sport, Swiss Olympic & BASPO :http://www.spiritofsport.ch/fr/index.html
7) consultation du corps arbitral genevois